Licence d'exploitation Troyer Cosima

Prévoyez-vous de vendre ou de produire des petites séries basées sur mes modèles pour un usage privé ou commercial ? À cet effet, vous pouvez acheter une licence commerciale ici.

- Veuillez noter qu'une licence commerciale distincte doit être achetée pour chaque modèle. Pour certains modèles, vous pouvez également trouver des licences combinées à prix réduit.

- Avec cette licence, vous êtes autorisé à vendre jusqu'à 40 exemplaires par mois de vos produits réalisés à partir du livre électronique « Troyer Cosima » de moeve.design.

- La licence est illimitée dans le temps et s'applique exclusivement au modèle « Troyer Cosima ». Le livre électronique doit être acheté séparément.

- La production en série n'est pas autorisée.

- La responsabilité et la garantie du produit fini issu du livre électronique incombent au licencié.

- Lors de la vente, la source doit être indiquée. La marque moeve.design et le nom de la coupe doivent être mentionnés dans la description du produit : sur les plateformes en ligne dans le texte descriptif, sur les marchés sur un panneau spécial ou sur l'étiquette.

- Le titulaire de la licence s'engage à respecter toutes les exigences légales, telles que l'obligation d'étiquetage des textiles. La licence n'est valable que pour la boutique spécifiée ci-dessous et n'est pas transférable. Veuillez saisir le nom de votre boutique et votre plateforme de vente dans le champ prévu à cet effet.

- La facture d'achat de la licence pour le modèle spécifié dans la facture ainsi que le numéro de facture servent de preuve de la licence.

- La distribution ou la reproduction du modèle n'est toujours pas autorisée.

- Si cette condition de licence est violée, la licence sera résiliée immédiatement.

- Si vous souhaitez utiliser le modèle pour un cours de couture ou des démonstrations publiques et commerciales, veuillez m'envoyer un e-mail (info@moevedesign.com).